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Marques déposées par DURAND Dominique
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CHATEAU LES MAULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MAULES
DURAND Dominique

Numéro de dépôt :
1694478
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/09/2001
CHATEAU LES MAULES de DURAND Dominique

Présentation de la marque CHATEAU LES MAULES

Déposée le 12 septembre 1991 par DURAND Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURAND Dominique, domicilié(e) Les Maules, 24240 MONBAZILLAC - France.

La marque CHATEAU LES MAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MAULES est expirée depuis le 12 septembre 2001.

DURAND Dominique a également déposé les autres marques suivantes : L'Artisan de l'Immobilier Négociations & Transactions , Coolpool , MPPP Multipartenariat Participatif Public Privé , AVERTIR , S.A.M.P. SURVEILLANCE AUTOMATIQUE DES ANNONCES DE MARCHES PUBLICS , C.M.P Centrale des Marchés Publics , C.C.L Centrale des Collectivités Locales , MAPA-INFO , MATELOTS DE LA VIE , O.M.P. OBSERVATOIRE DES MARCHES PUBLICS


DURAND Dominique - Les Maules, 24240 MONBAZILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LES MAULES"